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Système d'information de l'INventaire du patrimoine naturel (SINP) de
la région Auvergne-Rhône-Alpes. Ce site a pour objectif de permettre la
visualisation des données d’occurrences pour les taxons de faune et de
flore d’Auvergne-Rhône-Alpes.
Institutions à l'initiative du site
Le présent site concerne l’ORB dont le comité de pilotage est co-présidé
par l'Etat (DREAL, OFB) et la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes
pn.ehn.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Région Auvergne-Rhône-Alpes
DEE@auvergnerhonealpes.fr
Direction régionale de l’Office français de la biodiversité
dr.auvergne-rhone-alpes@ofb.gouv.fr
Publication
La direction de la publication est assurée par le comité de pilotage
de l'Observatoire, représenté par le directeur de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes,
le directeur général des services de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et
le directeur régional de l’OFB.
L'enrichissement du site et la mise en ligne des contenus sont assurés par
Conservatoire botanique national alpin (CBNA) Domaine de Charance 05 000 GAP
Conservatoire botanique national du Massif central (CBNMC) Le Bourg 43230 CHAVANIAC-LAFAYETTE
FLAVIA APE 10 route de Cozance 38460 TREPT
Ligue de protection des oiseaux (LPO) Maison de l'Environnement, 14 avenue Tony Garnier 69007 Lyon
Fédération régionale des chasseurs (FRC) 10 Impasse Saint-Exupéry, BP 30152 Andrézieux-Bouthéon 42163 Cedex
Réalisation du site Internet
La conception technique est effectuée par le Conservatoire Botanique National Alpin (CBNA).
Serveurs et hébergements
Société OVH , RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
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Diffusion des données
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par les adhérents du SINP et des fournisseurs synthétisées à la maille
de 5 x 5 km.
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précise les documents qui ne sont pas communicables :
I.-Après avoir apprécié l'intérêt d'une communication, l'autorité
publique peut rejeter la demande d'une information relative à
l'environnement dont la consultation ou la communication porte
atteinte :
Article L124-4 du code de l'environnement
« I.-Le rejet d'une demande d'information relative à l'environnement
est notifié au demandeur par une décision écrite motivée précisant
les voies et délais de recours (...). »
Article L.124-6 du code de l’environnement
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ou publiés par les administrations mentionnées au premier alinéa de
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pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus.
Article L321-1 du code des relations entre le public et l’administration
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publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas
altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et
la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. »
Article L322-1 du code des relations entre le public et l’administration
Consulter également
les chartes des Pôles thématiques .
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![Luzula sudetica (Willd.) DC. in Lam. & DC. [1815] © VILLARET Jean-Charles](https://img.biodiversite-aura.fr/cbna/01/ef/f3/3c/65369725ba62b559d14ee7b6.jpg)
![Luzula sudetica (Willd.) DC. in Lam. & DC. [1815] © PACHES Gilles - CC BY-NC-SA](https://img.biodiversite-aura.fr/cbna/a8/96/0e/55/8b012e973b18e42cc05169a2.jpg){kind=link}